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Participez à la journée régionale des maires le 21 Novembre à l'Hôtel de Région

Participez à la journée régionale des maires le 21 Novembre à l'Hôtel de Région








Au service des maires, les missions de l’Union régionale des maires Provence-Alpes-Côte d’Azur aident les élus à mieux intégrer l’échelon régional dans le développement des communes et des intercommunalités. Comme nous l’avions déjà fait en octobre 2012, l’Union régionale des Maires et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur organisent le 21 novembre prochain, la 2ème édition de la Journée régionale des Maires. Accueillie à l’Hôtel de Région, cette nouvelle édition sera l’occasion de réunir les élus autour d... Lire la suite...

Philippe Laurent (Vice-Président AMF) : « Il faut nous donner les moyens de faire les politiques qu’on nous délègue ! »

Philippe Laurent (Vice-Président AMF) : « Il faut nous donner les moyens de faire les politiques qu’on nous délègue ! »








Vice-président de l'Association des maires de France et président de sa commission des finances, Philippe Laurent, également maire de Sceaux et membre du CFL, revient pour Maire info sur la confirmation hier, par le gouvernement, de la baisse des dotations de l'État aux collectivités locales. De 2015 à 2017, elle sera de 28 milliards d'euros en cumulé. Philippe Laurent, qui rappelle que « les maires n'ont pas de trésor caché », déplore l'inexistence d'un « climat de confiance » entre les élus locaux et l'État. © phot... Lire la suite...

La gestion de l'eau et des énergies renouvelables au programme des ateliers de formation de l'AMF83

La gestion de l'eau et des énergies renouvelables au programme des ateliers de formation de l'AMF83








Le 10 Octobre dernier au Luc-en-Provence, les Maires du Var ont participé à la nouvelle session de formation organisée dans le cadre des Universités des Maires qui portait sur les thèmes de l'eau et des énergies renouvelables. Au programme : panorama de l'offre de services, modes et techniques de production, règlementation en vigueur, réseaux et financements... La réunion aura permis aux différents opérateurs (l'ADEME, RTE, EDF, GDF, ERDF, SYMIELECVAR) de rencontrer les nouveaux maires afin d'échanger avec eux sur les difficultés q... Lire la suite...

Les élus de l’AMF rappellent que le CNEN n’est pas une chambre d’enregistrement

Les élus de l’AMF rappellent que le CNEN n’est pas une chambre d’enregistrement








Lors du Conseil national d’évaluation des normes exceptionnel, réuni en urgence ce matin, les élus de l’AMF ont décidé de voter systématiquement contre tous les projets de textes qui leur ont été soumis afin de protester contre les difficultés de fonctionnement de cette instance. Si le CNEN est devenu, et l’AMF s’en réjouit, un point de passage obligé pour les textes ayant une incidence sur les collectivités locales, il apparaît que la consultation, voire même l’information, préalable des associations d’élus est trop... Lire la suite...

Mise au point sur les conventions de recherche d'économie

Mise au point sur les conventions de recherche d'économie








Consultez la note publiée par la DAJ du Ministère de l'Economie sur les conventions de recherche d'économie. Lire la suite...

Dispositif de lutte contre le travail dissimulé : consultez la fiche technique rédigée par la Direction des Affaires Juridiques (DAJ) des ministères économique et financier

Dispositif de lutte contre le travail dissimulé : consultez la fiche technique rédigée par la Direction des Affaires Juridiques (DAJ) des ministères économique et financier








La fiche technique « Marchés publics et dispositif de lutte contre le travail dissimulé » a été actualisée.  Elle intègre les évolutions résultant de l’article 83 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. Lire la suite...

Baisse des dotations : le coup dur pour les collectivités confirmé

Baisse des dotations : le coup dur pour les collectivités confirmé








C’est « sans grande surprise » que trois membres du gouvernement ont confirmé hier devant le Comité des finances locales (CFL) le montant de la baisse des dotations, a déclaré hier le président du CFL, André Laignel : 11 milliards d’euros de 2015 à 2017, dont la première tranche de 3,67 milliards sera inscrite dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2015.Le gouvernement n’a donc pas cédé aux demandes du CFL, qui avait plaidé cet été pour une baisse moins importante, et la création d’un fonds de soutien à l... Lire la suite...

Formation AMF83 spéciale "budget et dotations": de quelles marges de manoeuvre les maires disposent-ils vraiment ?

Formation AMF83 spéciale








Preuve de l'intérêt ou de l'inquiétude des maires, la nouvelle session de formation organisée le 23 Septembre dernier à Trans en Provence par l'AMF83 s'est nourrie de plusieurs dizaines de questions sur l'élaboration du budget communal : modalités de résorption de la dette, modulation des crédits et des emprunts, révision des bases, mutualisation des services, révision des contrats de DSP,  financement des nouveaux rythmes scolaires... De mémoire d'Association des Maires, on a rarement vu les élus soumis à une telle pression fina... Lire la suite...

Production de logements de qualité : les maires du Var à l'écoute des urbanistes et des architectes

Production de logements de qualité : les maires du Var à l'écoute des urbanistes et des architectes








Le CAUE 83, Var Aménagement Développement, le Syndicat des Architectes du Var, l’Office du BTP du Var avec la Fédération du BTP du Var et l’Association des Maires du Var ont organisé le 16 Octobre dernier une conférence débat sur le thème de la production de logements de qualité dans le Var. Il s'agissait de débattre de sujets et problématiques contemporaines afin de structurer une culture et un discours communs par le biais d’actions et d’objectifs partagés et sensibiliser l’ensemble des acteurs de l’aménagement ... Lire la suite...

Instruction des autorisations d'urbanisme : les enjeux d'une nouvelle organisation locale

Instruction des autorisations d'urbanisme : les enjeux d'une nouvelle organisation locale








La loi Alur met fin au 1er juillet 2015 à la mise à disposition gratuite des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations d’urbanisme dans les communes appartenant à des communautés de plus de 10 000 habitants. Cette évolution affecte de très nombreux territoires qui doivent rapidement prendre le relai. Les communes concernées doivent s’organiser pour créer localement un service d’instruction ou étendre le périmètre de services préexistants. Lire la suite...

31e édition des Journées européennes du patrimoine les 20 et 21 Septembre 2014

 31e édition des Journées européennes du patrimoine les 20 et 21 Septembre 2014








Les 20 et 21 septembre prochains, la 31e édition des Journées européennes du patrimoine s’ouvrira pour la première fois sur le thème du patrimoine naturel. Au cours de ces deux journées, seront exceptionnellement ouverts : certains monuments naturels ayant une valeur patrimoniale mais aussi les friches industrielles, les ruines végétalisées, le petit patrimoine rural (moulins, lavoirs, fontaines...),  dans les parcs naturels régionaux et les villages. Dans notre département, 142 animations sont organisées.  ... Lire la suite...

Transition énergétique : beaucoup d’ambitions, peu de moyens

Transition énergétique : beaucoup d’ambitions, peu de moyens








Comme prévu, Ségolène Royal a présenté hier en Conseil des ministres une communication relative au projet de loi de transition énergétique. Ce n’est pas encore le texte officiel – car celui-ci n’a pas encore franchi l’étape du passage devant le Conseil d’État ou le Conseil national de la transition énergétique – mais les grandes lignes sont fixées. « Objectifs clairs, outils concrets, aides simples et efficaces » – c’est ainsi que la ministre du Développement durable a résumé les grandes orientations de ... Lire la suite...

Formation AMF83 spéciale "Interco": Tour d'horizon complet sur l'actualité des réformes territoriales

Formation AMF83 spéciale








Dans le cadre des universités des maires du Var du 23 Septembre à Trans-en-Provence, les adhérents de l'AMF83 ont pu participer à un atelier organisé en partenariat avec Mairie Conseils sur l'actualité de l'intercommunalité et sur ses principales règles de fonctionnement. L'occasion pour eux de se familiariser avec les nouvelles dispositions prévues par la loi MAPTAM et d'anticiper les prochaines mutations territoriales qui devraient favoriser massivement la structuration d'agglomérations, de métropoles et de communes nouvelles à l'... Lire la suite...

Mutualisation entre communes et EPCI : les collectivités invitées à répondre à un questionnaire en ligne

 Mutualisation entre communes et EPCI : les collectivités invitées à répondre à un questionnaire en ligne








La mutualisation entre communes et intercommunalités prend de plus en plus d’importance. Afin de recenser les différentes formes de mutualisation déjà existantes, la ministre de la Décentralisation, Marylise Lebranchu, et le président de l’Association des maires de France, Jacques Pélissard, ont confié à deux directions générales (IGF et IGA) le soin de réaliser une étude sur ce sujet. Menée dans le cadre de la modernisation de l’action publique (MAP), cette étude s’appuiera sur les résultats d’un questionnaire ... Lire la suite...

Les collectivités appelées à promouvoir de nouvelles destinations touristiques

Les collectivités appelées à promouvoir de nouvelles destinations touristiques








Le ministère des Affaires étrangères et du Développement international, qui a en charge le dossier du tourisme, lance un appel à projets « contrats destination » visant à valoriser de nouvelles destinations touristiques françaises auprès des touristes internationaux. « La fréquentation des clientèles internationales, qui représente 40 % de l’activité hôtelière contribue pour 36 % de la dépense touristique intérieure », rappelle le ministère, soulignant que la durée de séjour de ces touristes internationaux n’e... Lire la suite...

Dix communes varoises honorées de l’écolabel Pavillon bleu

Dix communes varoises honorées de l’écolabel Pavillon bleu








Créé par l’office français de la Fondation pour l’Education à l’Environnement en Europe en 1985, le Pavillon Bleu valorise chaque année les communes et les ports de plaisance, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d’application durable en faveur d’un environnement de qualité. Cette année, 10 communes littorales varoises ont ainsi été récompensées. Consultez la liste des récipiendaires dans l'article ci-dessous.  Lire la suite...

Rencontres d’Arles : recensement photographique des monuments aux morts

Rencontres d’Arles : recensement photographique des monuments aux morts








La Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale s’est associée à l’édition 2014 des Rencontres de la Photographie d’Arles dans la perspective de réaliser le premier recensement photographique de tous les monuments aux morts français. Tous les maires et leurs concitoyens sont ainsi sollicités pour adresser à la Mission du centenaire des photographies numériques, dès maintenant et jusqu’au 15 mai prochain, afin d’aboutir à la publication d’un livre et à une exposition de l’ensemble de ces monuments aux mort... Lire la suite...

JocondeLab : un site polyglotte qui redonne le sourire !

 JocondeLab : un site polyglotte qui redonne le sourire !








L'AMF83 vous invite à consulter les contenus de ce tout nouveau site web : JocondeLab, lancé le 27 janvier par le Ministère de la Culture. Il s'agit d'un site expérimental qui donne accès en 14 langues (français, anglais, italien, espagnol, allemand, portugais, arabe, russe, japonais, chinois, catalan, basque, breton et occitan), à plus de 300 000 notices illustrées extraites de Joconde, le catalogue des collections des musées de France. Le site permet également d'explorer de nouvelles formes de navigation au sein des ressources ... Lire la suite...

Découvrez la plateforme collaborative de préparation des fonds européens

Découvrez la plateforme collaborative de préparation des fonds européens








La Préfecture de région, l’Union Européenne et le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur ont mis en ligne une plateforme collaborative de préparation des futurs fonds européens. On y trouve toute l’actualité des discussions en cours, la lettre d’information du bureau de la représentation de la région PACA à Bruxelles, un tableau de suivi des trilogues... Mais surtout, il est possible de consulter et de contribuer à la version 0. Il est à noter que les contributions doivent impérativement être postées sur la p... Lire la suite...

Financements européens : l'AMF83 relaiera l'information utile pour le montage des dossiers

Financements européens : l'AMF83 relaiera l'information utile pour le montage des dossiers








Dans le cadre de la réunion du 11 Juillet organisée au Luc-en-Provence par l'AMF83, M. Jean-Pierre VERAN a souhaité fédérer un maximum d'élus, d'acteurs et de partenaires engagés dans la gestion des fonds européens pour que le Var adhére plus efficacement à la prochaine programmation 2014-2020. "FEDER, FEADER, FSE, FEP : la manne est trop importante pour qu'on la laisse s'envoler ! " a averti M. VERAN : "Les projets seront financés par l'Europe s'ils sont portés par des communautés de communes ou d'agglomération...Le temps du fina... Lire la suite...

Une cartographie dynamique des activités et des opérateurs culturels de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Une cartographie dynamique des activités et des opérateurs culturels de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur








Une réalisation de l’Arcade, à l’initiative de la Direction régionale des affaires culturelles et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur. L’Atlas culturel Provence-Alpes-Côte d’Azur s’appuie sur une base de données le Réseau information culture (RIC*) alimentée par un réseau collaboratif de gestion de l’information (**) qui recense en région plus de 15 000 références mises à jour en permanence.Les informations traitées dans l’Atlas concernent l’ensemble des secteurs de la culture : spectacle vivant, li... Lire la suite...

La MSR-Var a son "QR Code" et son compte Twitter

La MSR-Var a son








Le comité de pilotage de la MSR-Var a proposé l’ouverture d’un compte Twitter pour la MSR-Var. La MSR-Var est donc maintenant dotée d’un fil d’actualités, qui permet aux internautes abonnés à Twitter de suivre en temps réel ses informations. Suivez le fil ! @MsrVar Lire la suite...

Informations pratiques et juridiques N° 118

Informations pratiques et juridiques N° 118








Au sommaire : Quelle recomposition des conseils communautaires après la censure des accords locaux; emprunts toxiques ; Electrification rurale : révision des communes éligibles en septembre ; Catastrophes naturelles : la procédure réformée et accélérée ; Demande de remboursement des cases de colombarium; Révision des POS Lire la suite...

Informations pratiques et juridiques N° 116-117

Informations pratiques et juridiques N° 116-117








Au sommaire : Précisions concernant le champ d’application et le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ; élection des présidents de communautés de bassin, aide de la CAF pour les rythmes scolaires, surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, approbation de procès verbal de séance, transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de l’EPCI. Lire la suite...

 

Appel à projet national Alimentation 2014

A télécharger sur le portail du Ministère de l'Agriculture 

 

Le logement social et les politiques locales de l'habitat

Suivez le guide !

 

Cahier spécial "Communes nouvelles, l'urgence d'agir''

A consultez prestement!

 

Statut de l'élu local

Mise à jour SEPTEMBRE 2014

 

Exposition "Envies d'architecture"

L'AMF83 partenaire de l'opération

 

26ème concours pour la sauvegarde du Patrimoine

Date limite de réception des dossiers : 31 décembre 2014

 

Campagne de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires

A diffuser en mairie !

 

Un guide technique sur la publicité et les enseignes sur la voie publique

A consulter sur le site de l'AMF

 

Guide du Président d'Intercommunalité 2014

Téléchargez le cahier du réseau spécial rédigé par l'AMF

 

Guide du maire 2014

Le chapitre I en avant-première !

 

Simplifiez vos impôts en ligne

Avec les nouveaux services de www.impots.gouv.fr

 

Rapport d'activité de la Maison européenne des pouvoirs locaux français

 

Appel à projet conjoint ADEME - DRAAF - Conseil Régional

Prévention / réduction des déchets alimentaires.

 

Prix TERRITORIA 2014

Valorisez les réalisations innovantes de vos communes !  

 

APPELS à PROJETS 2014

L'agence de l'eau Rhône Méditerranée PACA vous sollicite !

 

L'action culturelle dans les rythmes scolaires

Quelles marges de manoeuvre pour les collectivités ?

 

Le don du sang : une chaîne de solidarité qui sauve des vies

En 2014, restons mobilisés !

 

Mission Centenaire 14-18 / Campagne d'affichage

Publication d'un guide pratique pour les maires

 

Mise en place des activités périscolaires

... avec des exemples qui marchent !

 

Ateliers SIG de l'AMF83

Téléchargez les documents rétroprojetés en réunion.

 

Guide de l'adressage AMF83 - SDIS83 - DDFIP83- LA POSTE

A télécharger

 

Rythmes scolaires : Guide et modèle de délibération

A télécharger sur notre site

 

Guide de la Numérisation du Cadastre

à télécharger sur le site

 

Le SDIS83 publie un guide contre les risques incendies

Téléchargez les documents directement sur ce site