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Terrorisme : François BAROIN assure le chef de l’État de la mobilisation des maires

Terrorisme : François BAROIN assure le chef de l’État de la mobilisation des maires








Alors qu’un nouveau drame a endeuillé la France hier matin, une policière municipale perdant la vie lors d’une fusillade à Montrouge (lire article ci-dessous), les maires sont plus que jamais mobilisés aux côtés de l’Etat pour assurer la sécurité des Français. C’est le message qu’est venu porter hier le président de l'Association des maires de France, François Baroin, au chef de l’Etat. Cette rencontre entre François Baroin et le Président de la République était prévue depuis quelque temps déjà mais l’actu... Lire la suite...

François BAROIN a assuré le Président de la République de la mobilisation des maires de France pour, aux côtés de l'Etat, assurer la sécurité de nos concitoyens

François BAROIN a assuré le Président de la République de la mobilisation des maires de France pour, aux côtés de l'Etat, assurer la sécurité de nos concitoyens








Le président de l’Association des maires de France a été reçu cet après-midi par le Président de la République. A cette occasion, François Baroin a fait part de l’indignation de tous les maires de France face à ces actes d’une violence inqualifiable qui endeuillent toute la communauté nationale. Il a assuré les familles des victimes de leur soutien et de leur solidarité face à cet odieux attentat. « Quand la liberté d’expression est visée, c’est notre République qui est attaquée ». Les communes sont le premier lieu... Lire la suite...

Rythmes scolaires : plus que 10 jours pour demander l'aide du fonds d'amorçage

Rythmes scolaires : plus que 10 jours pour demander l'aide du fonds d'amorçage








Mi-novembre, plus de 6 300 communes, sur les 23 300 possédant une école publique, n'auraient pas encore fait les démarches nécessaires pour recevoir l'aide de l’État prévue par la réforme des rythmes scolaires.Toutes les communes disposant d'au moins une école primaire ou maternelle sur leur territoire doivent pouvoir bénéficier de ce fonds dit d'amorçage, à hauteur de 50 euros par enfant scolarisé et par an ou de 90 euros pour les communes éligibles à la DSU (dotation de solidarité urbaine), à la DSR (dotation de solid... Lire la suite...

La gestion de l'eau et des énergies renouvelables au programme des ateliers de formation de l'AMF83

La gestion de l'eau et des énergies renouvelables au programme des ateliers de formation de l'AMF83








Le 10 Octobre dernier au Luc-en-Provence, les Maires du Var ont participé à la nouvelle session de formation organisée dans le cadre des Universités des Maires qui portait sur les thèmes de l'eau et des énergies renouvelables. Au programme : panorama de l'offre de services, modes et techniques de production, règlementation en vigueur, réseaux et financements... La réunion aura permis aux différents opérateurs (l'ADEME, RTE, EDF, GDF, ERDF, SYMIELECVAR) de rencontrer les nouveaux maires afin d'échanger avec eux sur les difficultés q... Lire la suite...

Mise au point sur les conventions de recherche d'économie

Mise au point sur les conventions de recherche d'économie








Consultez la note publiée par la DAJ du Ministère de l'Economie sur les conventions de recherche d'économie. Lire la suite...

Dispositif de lutte contre le travail dissimulé : consultez la fiche technique rédigée par la Direction des Affaires Juridiques (DAJ) des ministères économique et financier

Dispositif de lutte contre le travail dissimulé : consultez la fiche technique rédigée par la Direction des Affaires Juridiques (DAJ) des ministères économique et financier








La fiche technique « Marchés publics et dispositif de lutte contre le travail dissimulé » a été actualisée.  Elle intègre les évolutions résultant de l’article 83 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. Lire la suite...

Modalités de calcul des redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques (décret n° 2005-1676) - Mise à jour pour 2015

Modalités de calcul des redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques (décret n° 2005-1676) - Mise à jour pour 2015








La note accessible ici au format PDF précise les modalités de calcul et de revalorisation des redevances d'occupation du domaine public (dites redevance telecom) dues par les opérateurs de communications électroniques en application du décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005(JO du 29/12/2005).Elle précise les montants plafonds des redevances dues pour l'année 2015. photo : © Samuel Borges - Fotolia.com Lire la suite...

Les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat

Les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat








L’AMF a engagé au début de l’été 2014 une action collective, avec les communes et les  intercommunalités,  afin  d’alerter  solennellement  les  pouvoirs  publics  de  l’impact  des contributions demandées aux collectivités sur les territoires, les habitants et les entreprises.  L’AMF  a  adressé aux  maires  et  présidents  d’intercommunalité  une motion de soutien à leurs demandes. © photo : ioannis kounadeas/ fotolia.com Lire la suite...

Production de logements de qualité : les maires du Var à l'écoute des urbanistes et des architectes

Production de logements de qualité : les maires du Var à l'écoute des urbanistes et des architectes








Le CAUE 83, Var Aménagement Développement, le Syndicat des Architectes du Var, l’Office du BTP du Var avec la Fédération du BTP du Var et l’Association des Maires du Var ont organisé le 16 Octobre dernier une conférence débat sur le thème de la production de logements de qualité dans le Var. Il s'agissait de débattre de sujets et problématiques contemporaines afin de structurer une culture et un discours communs par le biais d’actions et d’objectifs partagés et sensibiliser l’ensemble des acteurs de l’aménagement ... Lire la suite...

Instruction des autorisations d'urbanisme : les enjeux d'une nouvelle organisation locale

Instruction des autorisations d'urbanisme : les enjeux d'une nouvelle organisation locale








La loi Alur met fin au 1er juillet 2015 à la mise à disposition gratuite des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations d’urbanisme dans les communes appartenant à des communautés de plus de 10 000 habitants. Cette évolution affecte de très nombreux territoires qui doivent rapidement prendre le relai. Les communes concernées doivent s’organiser pour créer localement un service d’instruction ou étendre le périmètre de services préexistants. Lire la suite...

Les conséquences contractuelles de la fin des tarifs réglementés de vente de l'énergie

Les conséquences contractuelles de la fin des tarifs réglementés de vente de l'énergie








Le processus d’ouverture à la concurrence des marchés de l’énergie se poursuit avec la fin programmée des tarifs réglementés de vente (« TRV ») du gaz et de l’électricité, qui contraint les collectivités territoriales et leurs établissements publics à sélectionner leurs futurs fournisseurs en offre de marché, dans le respect du code des marchés publics. La suppression des TRV entraînera en effet la résiliation automatique des contrats de fourniture liant les collectivités avec les fournisseurs historiques. Aus... Lire la suite...

Réduction des fuites d’eau : un guide précieux pour y voir clair

Réduction des fuites d’eau : un guide précieux pour y voir clair








L’Onema (Office national de l’eau et des milieux aquatiques) a publié en fin de semaine dernière un guide très complet pour aider les élus à « élaborer un plan d’action » contre les fuites d’eau sur les réseaux d’eau potable. Ce guide de 150 pages, disponible gratuitement, a été élaboré par l’Onema, le minstère de l’Écologie et Irstea (l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture). Lire la suite...

Réforme territoriale : Pour les maires de PACA, l’intercommunalité doit rester au service des communes

Réforme territoriale : Pour les maires de PACA, l’intercommunalité doit rester au service des communes








Le 16 décembre dernier, une centaine de premiers magistrats a répondu présent à l'invitation de l'Union Régionale des Maires PACA et participé aux débats de la deuxième journée régionale des maires organisée sur le thème de la réforme territoriale et du dialogue entre les communes et la Région. L'occasion pour eux de livrer leurs inquiétudes sur l'avenir de leurs territoires dont ils prédisent au mieux le démantèlement, au pire la disparition pure et simple. Répartition des compétences et schémas prescriptifs régio... Lire la suite...

Formation AMF83 spéciale "Interco": Tour d'horizon complet sur l'actualité des réformes territoriales

Formation AMF83 spéciale








Dans le cadre des universités des maires du Var du 23 Septembre à Trans-en-Provence, les adhérents de l'AMF83 ont pu participer à un atelier organisé en partenariat avec Mairie Conseils sur l'actualité de l'intercommunalité et sur ses principales règles de fonctionnement. L'occasion pour eux de se familiariser avec les nouvelles dispositions prévues par la loi MAPTAM et d'anticiper les prochaines mutations territoriales qui devraient favoriser massivement la structuration d'agglomérations, de métropoles et de communes nouvelles à l'... Lire la suite...

Les collectivités appelées à promouvoir de nouvelles destinations touristiques

Les collectivités appelées à promouvoir de nouvelles destinations touristiques








Le ministère des Affaires étrangères et du Développement international, qui a en charge le dossier du tourisme, lance un appel à projets « contrats destination » visant à valoriser de nouvelles destinations touristiques françaises auprès des touristes internationaux. « La fréquentation des clientèles internationales, qui représente 40 % de l’activité hôtelière contribue pour 36 % de la dépense touristique intérieure », rappelle le ministère, soulignant que la durée de séjour de ces touristes internationaux n’e... Lire la suite...

Dix communes varoises honorées de l’écolabel Pavillon bleu

Dix communes varoises honorées de l’écolabel Pavillon bleu








Créé par l’office français de la Fondation pour l’Education à l’Environnement en Europe en 1985, le Pavillon Bleu valorise chaque année les communes et les ports de plaisance, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d’application durable en faveur d’un environnement de qualité. Cette année, 10 communes littorales varoises ont ainsi été récompensées. Consultez la liste des récipiendaires dans l'article ci-dessous.  Lire la suite...

Rencontres d’Arles : recensement photographique des monuments aux morts

Rencontres d’Arles : recensement photographique des monuments aux morts








La Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale s’est associée à l’édition 2014 des Rencontres de la Photographie d’Arles dans la perspective de réaliser le premier recensement photographique de tous les monuments aux morts français. Tous les maires et leurs concitoyens sont ainsi sollicités pour adresser à la Mission du centenaire des photographies numériques, dès maintenant et jusqu’au 15 mai prochain, afin d’aboutir à la publication d’un livre et à une exposition de l’ensemble de ces monuments aux mort... Lire la suite...

JocondeLab : un site polyglotte qui redonne le sourire !

 JocondeLab : un site polyglotte qui redonne le sourire !








L'AMF83 vous invite à consulter les contenus de ce tout nouveau site web : JocondeLab, lancé le 27 janvier par le Ministère de la Culture. Il s'agit d'un site expérimental qui donne accès en 14 langues (français, anglais, italien, espagnol, allemand, portugais, arabe, russe, japonais, chinois, catalan, basque, breton et occitan), à plus de 300 000 notices illustrées extraites de Joconde, le catalogue des collections des musées de France. Le site permet également d'explorer de nouvelles formes de navigation au sein des ressources ... Lire la suite...

Découvrez la plateforme collaborative de préparation des fonds européens

Découvrez la plateforme collaborative de préparation des fonds européens








La Préfecture de région, l’Union Européenne et le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur ont mis en ligne une plateforme collaborative de préparation des futurs fonds européens. On y trouve toute l’actualité des discussions en cours, la lettre d’information du bureau de la représentation de la région PACA à Bruxelles, un tableau de suivi des trilogues... Mais surtout, il est possible de consulter et de contribuer à la version 0. Il est à noter que les contributions doivent impérativement être postées sur la p... Lire la suite...

Financements européens : l'AMF83 relaiera l'information utile pour le montage des dossiers

Financements européens : l'AMF83 relaiera l'information utile pour le montage des dossiers








Dans le cadre de la réunion du 11 Juillet organisée au Luc-en-Provence par l'AMF83, M. Jean-Pierre VERAN a souhaité fédérer un maximum d'élus, d'acteurs et de partenaires engagés dans la gestion des fonds européens pour que le Var adhére plus efficacement à la prochaine programmation 2014-2020. "FEDER, FEADER, FSE, FEP : la manne est trop importante pour qu'on la laisse s'envoler ! " a averti M. VERAN : "Les projets seront financés par l'Europe s'ils sont portés par des communautés de communes ou d'agglomération...Le temps du fina... Lire la suite...

Attaques de sites Internet : comment les mairies peuvent-elles réagir ?

Attaques de sites Internet : comment les mairies peuvent-elles réagir ?








Alors que, selon certains experts, au moins un millier de sites internet d’institutions ont été touchés par des attaques informatiques , pour de nombreuses petites communes aux moyens modestes se pose la question de la vulnérabilité et des moyens de protection face à ce genre d’attaques. Maire info a exploré quelques-unes de ces mesures. © photo : Guy Erwood/ fotolia.com Lire la suite...

Une cartographie dynamique des activités et des opérateurs culturels de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Une cartographie dynamique des activités et des opérateurs culturels de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur








Une réalisation de l’Arcade, à l’initiative de la Direction régionale des affaires culturelles et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur. L’Atlas culturel Provence-Alpes-Côte d’Azur s’appuie sur une base de données le Réseau information culture (RIC*) alimentée par un réseau collaboratif de gestion de l’information (**) qui recense en région plus de 15 000 références mises à jour en permanence.Les informations traitées dans l’Atlas concernent l’ensemble des secteurs de la culture : spectacle vivant, li... Lire la suite...

Informations pratiques et juridiques N° 121

Informations pratiques et juridiques N° 121








Au sommaire : Le projet de schéma de mutualisation des services / L’AMF aide les communes et les intercommunalités à estimer le montant de leur baisse de DGF en 2015 / Le protocole PES V2 / Nouvelle instruction ministérielle sur la vigilance crues / Exhumations à la demande des familles : surveillance par un secrétaire de mairie / Concessions dans un cimetière : gratuité et absence de titre / Arrêté interdisant aux administrés de nourrir les pigeons. Lire la suite...

Informations pratiques et juridiques N° 120

Informations pratiques et juridiques N° 120








Au sommaire : transferts de compétences de l'Etat vers les collectivités, diffusion d'une retransmission du conseil municipal sur un site privé, détention d'élevages caprins chez un particulier, distinction des aires d'accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, voirie, branchements, modèle de récépissé de déclaration préalable pour un marché de Noël. Lire la suite...

GRAND ANGLE

Attentat Charlie Hebdo : l'hommage de l'AMF83

"Le 7 janvier 2015 restera dans l'histoire de notre pays comme le jour où la barbarie a tenté de bâillonner notre bien le plus précieux à savoir la liberté de chacun d'exprimer ses opinions. Face à la lâcheté des assassins, nous ne céderons ni à la peur ni à la haine pour que vivent les valeurs qui font la grandeur de notre pays la liberté, l’égalité et la fraternité. Nous sommes Charlie."

Jean-Pierre VERAN, Président de l'AMF83, Maire de Cotignac
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Communiqué de l'Association des Maires de France
Attentat du siège de Charlie Hebdo : les élus locaux de France expriment leur indignation et leur soutien aux familles

Les élus locaux de France, représentés par leurs associations, sont profondément choqués et indignés par l’attentat dont le siège de Charlie Hebdo a été la cible.
Ils tiennent ensemble à assurer les familles des victimes de leur soutien et de leur solidarité face à cet acte terroriste d’une violence inqualifiable.
Les élus locaux, qui défendent au quotidien les valeurs de la République et les droits fondamentaux qui en sont le fondement, rappellent leur attachement à la liberté de la presse et saluent le travail indispensable mené par les journalistes. Ils font vivre la démocratie.
Alors que notre société connait une crise économique et sociale durable, les repères qui assurent la stabilité et la continuité de notre République doivent plus que jamais être affirmés et défendus. Le combat pour la liberté est celui de tous.
En hommage aux victimes, les élus locaux appellent l’ensemble des Françaises et des Français à se rassembler en soutien à ces valeurs.
Les drapeaux des collectivités locales seront mis en berne jeudi 8 janvier 2015.

 

Appel à projet national Alimentation 2014

A télécharger sur le portail du Ministère de l'Agriculture 

 

Le logement social et les politiques locales de l'habitat

Suivez le guide !

 

Cahier spécial "Communes nouvelles, l'urgence d'agir''

A consultez prestement!

 

Statut de l'élu local

Mise à jour SEPTEMBRE 2014

 

Exposition "Envies d'architecture"

L'AMF83 partenaire de l'opération

 

26ème concours pour la sauvegarde du Patrimoine

Date limite de réception des dossiers : 31 décembre 2014

 

Campagne de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires

A diffuser en mairie !

 

Un guide technique sur la publicité et les enseignes sur la voie publique

A consulter sur le site de l'AMF

 

Guide du Président d'Intercommunalité 2014

Téléchargez le cahier du réseau spécial rédigé par l'AMF

 

Guide du maire 2014

Le chapitre I en avant-première !

 

Simplifiez vos impôts en ligne

Avec les nouveaux services de www.impots.gouv.fr

 

Rapport d'activité de la Maison européenne des pouvoirs locaux français

 

Appel à projet conjoint ADEME - DRAAF - Conseil Régional

Prévention / réduction des déchets alimentaires.

 

Prix TERRITORIA 2014

Valorisez les réalisations innovantes de vos communes !  

 

APPELS à PROJETS 2014

L'agence de l'eau Rhône Méditerranée PACA vous sollicite !

 

L'action culturelle dans les rythmes scolaires

Quelles marges de manoeuvre pour les collectivités ?

 

Le don du sang : une chaîne de solidarité qui sauve des vies

En 2014, restons mobilisés !

 

Mission Centenaire 14-18 / Campagne d'affichage

Publication d'un guide pratique pour les maires

 

Mise en place des activités périscolaires

... avec des exemples qui marchent !

 

Ateliers SIG de l'AMF83

Téléchargez les documents rétroprojetés en réunion.

 

Guide de l'adressage AMF83 - SDIS83 - DDFIP83- LA POSTE

A télécharger

 

Rythmes scolaires : Guide et modèle de délibération

A télécharger sur notre site

 

Guide de la Numérisation du Cadastre

à télécharger sur le site

 

Le SDIS83 publie un guide contre les risques incendies

Téléchargez les documents directement sur ce site